Mentions Légales
Dernière mise à jour : 1er juin 2026
1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | ArtisanDevis SAS [à compléter] |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | [X] € |
| RCS | [Ville] [Numéro SIREN] |
| Siège social | [Adresse complète] |
| Directeur de publication | [Prénom Nom] |
| contact@artisandevis.fr | |
| TVA intracommunautaire | FR[XX][XXXXXXXXX] |
2. Hébergement
| Hébergeur principal | Vercel Inc. |
| Adresse | 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA |
| Site | vercel.com |
| Base de données | Supabase Inc. (PostgreSQL hébergé sur AWS eu-west-3, Paris) |
3. Propriété intellectuelle
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7. Contact
Pour toute question ou réclamation relative au site : contact@artisandevis.fr